758394 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/12/2022
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur les IV et V du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 526) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/12/2022
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 526) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 02/11/2022
- Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, et discussion générale sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (n° 343) (M. Florent Boudié, rapporteur) ;
- Examen des articles du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (n° 343) (M. Florent Boudié, rapporteur).
- N° 598 - Projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2023
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 274 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
- N° 480 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2023
- Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/12/2022
- Examen du rapport d'application de la loi n° 2021 1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes (Mmes Anne-Laurence Petel et Danielle Simonnet, rapporteures) ;
- Présentation de la communication du groupe de suivi sur l‘inflation (M. Xavier Albertini et Mme Aurélie Trouvé, rapporteurs).
- Nomination de rapporteurs
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/12/2022
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/12/2022
- Table ronde sur l'Europe dans les territoires avec la participation de : Mme Valérie DRUZET-HUMEZ, Cheffe de la représentation de la Commission européenne à Paris ; Mme Isabelle BOUDINEAU, conseillère régionale de la Nouvelle-Aquitaine, membre du Comité européen des Régions ; M. Christophe RAMOND, Président de la Commission Relations internationales et Europe de Départements de France ; M. Thibaut GUIGNARD, co-président de la commission Europe et international de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF).
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 07/12/2022
- – Le cas échéant, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2023 (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats