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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 03/03/2015
Question écrite n° 75109 de M. Alain Marsaud: Date de dépôt : 03/03/2015; politique extérieure - Syrie - forces rebelles. attitude de la France
Question écrite n° 75251 de Mme Edith Gueugneau: Date de dépôt : 03/03/2015; traités et conventions - traité de non-prolifération nucléaire - négociations. attitude de la France
Question écrite n° 74699 de Mme Laurence Arribagé: Date de dépôt : 24/02/2015; politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur de l'édition. perspectives
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 18/02/2015
N° 2592 - Rapport d'information de Mmes Catherine Quéré et Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n°2302): Date de dépôt : 18/02/2015; Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n°2302))
N° 2588 - Rapport de M. Philippe Baumel sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du cinquième avenant à la convention du 19 janvier 1967, modifiée par l'avenant du 6 juillet 1971 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne sur la construction et l'exploitation d'un réacteur à très haut flux et modifiée ultérieurement par la convention du 19 juillet 1974 entre les deux Gouvernements susmentionnés et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relative à l'adhésion de ce dernier Gouvernement à la convention et par l'avenant du 27 juillet 1976, le deuxième avenant du 9 décembre 1981, le troisième avenant du 25 mars 1993 et le quatrième avenant du 4 décembre 2002 entre les trois Gouvernements susmentionnés (n°2345): Date de dépôt : 18/02/2015; Voir le dossier (Affaires étrangères : convention avec l'Allemagne sur le réacteur à très haut flux)
Question écrite n° 73985 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 17/02/2015; drogue - toxicomanie - lutte et prévention. rapport. proposition
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 février 2015: Date de séance : 12/02/2015
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 11/02/2015