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N° 4108 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé: Date de dépôt : 12/10/2016; Voir le dossier (Enjeux et perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé)
N° 4110 - Rapport d'enquête de M. Patrice Carvalho sur la fibromyalgie: Date de dépôt : 12/10/2016; Voir le dossier (Commission d'enquête sur la fibromyalgie)
N° 4109 tome II - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale: Date de dépôt : 12/10/2016; Voir le dossier (Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale)
N° 4123 - Rapport d'information de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne: Date de dépôt : 12/10/2016; Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne)
N° 4122 - Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables: Voir le dossier (Energie : production d'électricité à partir d'énergies renouvelables)
N° 4121 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant portant première modification à l'entente en matière de sécurité sociale du 17 décembre 2003 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec et de l'avenant portant seconde modification au protocole d'entente du 19 décembre 1998 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération: Voir le dossier (Affaires étrangères : entente avec le Québec sur la protection sociale des élèves, étudiants et participants à la coopération)
N° 4108 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé: Date de dépôt : 12/10/2016; Voir le dossier (Enjeux et perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 12/10/2016
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 12/10/2016
N° 4105 - Rapport d'information de Mme Maud Olivier déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les études de genre: Date de dépôt : 11/10/2016; Voir le dossier (Etudes de genre)