756351 résultats trouvés
- Dossier législatif - Prolonger temporairement le régime actuel des titres-restaurant
- Dossier législatif - La création et la mise en œuvre du Pass Culture
- Dossier législatif - Rendre obligatoire la saisine du procureur en cas de mariage avec un ressortissant étranger en situation irrégulière
- Dossier législatif - Interdire la pêche au vif
- Texte adopté n° 207 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos)
- Texte adopté n° 208 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer)
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/12/2023
- Recours aux fonds européens en cas de catastrophe météorologique ou climatique : communication de M. Jean-Pierre PONT et présentation d'un projet d'avis politique
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à l'adoption d'une loi spatiale européenne (sous réserve de son dépôt).
- Dossier législatif - Garantir le respect effectif du principe de non-refoulement
- Dossier législatif - Les incidences du déploiement des grands entrepôts logistiques
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 06/12/2023
- - Audition commune de MM. Bruno Lasserre, président des États généraux de l'information, et Christophe Deloire, délégué général
- - Examen du rapport de la mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques (Mmes Graziella Melchior et Francesca Pasquini, rapporteures)
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