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Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/10/2012
  1. Avis sur les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (M. Alain Tourret, rapporteur pour avis « Fonction publique »)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Audition de MM. Pierre Lescure, président du Festival de Cannes, et Thierry Frémaux, délégué général
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 189 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de S.E. Mme Sanita Pavļuta-Deslandes, ambassadrice de Lettonie, sur les priorités de la présidence lettone de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 104 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur l'investissement productif de long terme (MM. Christophe Caresche et Olivier Carré, rapporteurs)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Conseil et contrôle de l'État (M. Philippe Vigier, rapporteur spécial)
  4. Pouvoirs publics (M. Marc Le Fur, rapporteur spécial)
  5. Direction de l'action du Gouvernement ; Budget annexe Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/01/2016
  1. Examen du rapport d'information sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française, de Mme Anne Crozat, sous-directrice des Affaires européennes et internationales, et de M. Jean-François Baldi, délégué général adjoint à la Langue française et aux langues de France, du ministère de la Culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Edelstenne, Président de Dassault Aviation et de Dassault Système, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation des syndicats : Fédération nationale des Mines et de l'Energie CGT : Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable du pôle « Politique énergétique et industrielle », M. Bruno Bosquillon, Délégué syndical central d'ERDF, Mme Valérie Goncalves, responsable de la Commission « Droit à l'énergie-Précarité énergétique » et M. Serge Vidal, (Pôle « Politique énergétique et industrielle ») ; Fédération Chimie-Énergie de la CFDT : M. Dominique Bousquenaud, secrétaire général de la fédération FCE-CFDT, M. Vincent Rodet, délégué fédéral de la branche IEG, M. Philippe Lèbre, membre du bureau de la branche IEG, et M. Bernard Gérin, chargé de mission ; CFTC-CMTE (Chimie, mines, textiles, énergie) : M. Francis Orosco, président fédéral Chimie Mines Textile Énergie, M. Pierre Carrié, président secteur « Energie », Mme Isabelle Guglielmacci, représentante « EDF Commerce » et M. Pascal Prouff, animateur fédéral ; FO Énergie et Mines : M. Jacky Chorin, administrateur FO d'EDF, membre du CESE, M. Rémy Scoppa, délégué fédéral, membre du Conseil supérieur de l'Énergie et M. Yves Giquel, assistant confédéral ; CFE-CGC : M. Alexandre Grillat, secrétaire national confédéral, M. Dominique Labouré, secrétaire général adjoint de la CFE-CGC Énergies, Mme Catherine Halbwachs, déléguée fédérale de la CFE-CGC Énergies et M. Frédéric Letty, secrétaire national fédéral de la CFE-CGC Énergies.