Résultats de la recherche

752138 résultats trouvés

Question écrite n° 15502 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 20/02/2024
police - Précision critères d'attribution de la prime jeux Olympiques aux policiers - Précision critères d'attribution de la prime jeux Olympiques aux policiers
Question écrite n° 3184 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 15/11/2022
publicité - Lutte contre les dérives des influenceurs - Lutte contre les dérives des influenceurs
Question écrite n° 6216 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 14/03/2023
automobiles - Restrictions de circulation en cas de pollution - Véhicules électriques - Restrictions de circulation en cas de pollution - Véhicules électriques
Question écrite n° 16222 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 19/03/2024
aménagement du territoire - Budget de l'observatoire national de la haie - Budget de l'observatoire national de la haie
Question écrite n° 1076 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 06/09/2022
politique extérieure - Coût de l'implication de la France dans le conflit russo-ukrainien - Coût de l'implication de la France dans le conflit russo-ukrainien
Question écrite n° 12967 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 14/11/2023
terrorisme - Nombre d'individus figurant au FSPRT dans l'Eure - Nombre d'individus figurant au FSPRT dans l'Eure
Question écrite n° 2652 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 01/11/2022
agroalimentaire - Volonté de dissimulation des rapports révélant des manquements à Lactalis - Volonté de dissimulation des rapports révélant des manquements à Lactalis
Question écrite n° 3133 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 15/11/2022
fonctionnaires et agents publics - Situation enseignants accueillant des élèves aux besoins éducatifs particuliers - Situation enseignants accueillant des élèves aux besoins éducatifs particuliers
Question écrite n° 7407 de Mme Julie Lechanteux
Date de dépôt : 18/04/2023
pouvoir d'achat - Pour la protection du pouvoir d'achat des Français face à l'inflation - Pour la protection du pouvoir d'achat des Français face à l'inflation
Question écrite n° 16838 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 09/04/2024
agriculture - Tébuconazole dans la culture de l'ail - Tébuconazole dans la culture de l'ail