Résultats de la recherche - Assemblée nationale

223566 résultats trouvés

Amendement n° 2366 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 09/05/2024; Amendement de M. Echaniz, Mme Thomin, M. Potier, Mme Jourdan, M. Baptiste, M. Garot, M. Bertrand Petit, M. Aviragnet, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Naillet, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, M. Olivier Faure, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, Mme Pic, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1643 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal - Après l'article 18 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 567 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Genevard, M. Juvin, M. Neuder, M. Hetzel, M. Bazin, M. Gosselin, M. Nury, Mme Corneloup et M. Ray - Après l'article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 997 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bazin - Après l'article 18 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1510 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. de Lépinau, M. Bentz, M. Dessigny, M. Frappé, Mme Hamelet, Mme Lorho, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Dogor-Such et Mme Loir - Après l'article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1193 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Fuchs - Après l'article 18 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 122 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 30/04/2024; Amendement de M. Bazin, M. Hetzel, M. Taite, Mme Blin, Mme Bonnet, M. Juvin, M. Gosselin, M. Dubois, Mme Anthoine, M. Ray et M. Neuder - Après l'article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 551 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Genevard, M. Juvin, M. Neuder, M. Hetzel, M. Bazin, M. Gosselin, M. Nury, Mme Corneloup, M. Ray et Mme Petex - Après l'article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1672 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bentz, M. Odoul, M. Frappé, Mme Loir, M. Dessigny, Mme Hamelet, Mme Dogor-Such, M. de Lépinau et Mme Pollet - Après l'article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1807 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bentz, M. Odoul, Mme Loir, M. Frappé, M. Dessigny, Mme Hamelet, Mme Dogor-Such, Mme Pollet et M. de Lépinau - Après l'article 18 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)