Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

214688 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2008 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris
Date de dépôt : 06/06/2019
Voir le dossier (Apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/06/2019
  1. – commissions d'évaluation des politiques publiques
  2. – mission Recherche et enseignement supérieur : Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; MM. Francis CHOUAT et Benjamin DIRX, M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteurs spéciaux
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 juin 2019
Date de séance : 05/06/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Mobilités
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1991 - Rapport d'information de Mme Christine Pires Beaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les aviseurs fiscaux
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Economie : aviseurs fiscaux)
N° 1989 - Avis de Mme Fabienne Colboc sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Laetitia Avia et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la haine sur internet (1785).
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Justice : lutte contre la haine sur internet)
N° 1990 - Rapport de M. Joël Giraud sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2018 (n°1947).
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Budget : règlement du budget 2018)
N° 1990 annexe 9 - Rapport de M. Mohamed Laqhila sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2018 (n°1947).
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Règlement du budget 2018)
N° 1990 annexe 15 - Rapport de Mme Marie-Christine Dalloz sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2018 (n°1947).
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Règlement du budget 2018)
N° 1990 annexe 37 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2018 (n°1947).
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Règlement du budget 2018)
N° 1990 annexe 26 - Rapport de Mmes Cendra Motin et Valérie Petit sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2018 (n°1947).
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Règlement du budget 2018)