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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 31 mars 2021
Date de séance : 31/03/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/03/2021
  1. – Suite de l'examen de la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (n° 288) (M. Olivier Falorni, rapporteur)
  2. – Examen de la proposition de loi relative à la légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (n° 2099) (M. François-Michel Lambert, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 185 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 31/03/2021
  1. Table ronde sur la neutralité climatique, avec la participation de :
  3. - Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le Climat ;
  4. - M. Simon Létourneau, fondateur de la société Carbo ;
  5. - M. Hervé Le Treut, climatologue ;
  6. - Mme Florence Delprat-Jannaud, présidente du club CO2 et responsable du programme « Captage et stockage du CO2 » de l'IFPEN ;
  8. - Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 31 mars 2021
Date de séance : 31/03/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (n° 288) (M. Olivier Falorni)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 31/03/2021
  1. – Audition, à huis clos, du Général de brigade aérienne Thierry Garreta, Chef conduite du Centre de Planification et de Conduite des Opérations
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi relative à la prise en compte des objectifs de développement durable (n° 3575) (Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/03/2021
  1. – Désignation de rapporteurs sur :
  2. • la proposition de loi visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans (n° 4014)
  3. • la proposition de loi établissant la garantie d'emploi par l'État employeur en dernier ressort (n° 4017 rect.)
  4. – Examen de la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (n° 3316) (Mme Frédérique Dumas, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/03/2021
  1. – nomination d'un rapporteur ;
  2. – audition de M. Jean ARTHUIS, président de la commission sur l'avenir des finances publiques.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 31/03/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. le général Patrick Henry, sous-directeur de l'anticipation opérationnelle à la Direction générale de la gendarmerie nationale.