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Question écrite n° 37751 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 30/03/2021
pharmacie et médicaments - Septième dose du vaccin du laboratoire Pfizer - Septième dose du vaccin du laboratoire Pfizer
Question écrite n° 37604 de M. Fabien Matras
Date de dépôt : 30/03/2021
arts et spectacles - Accompagnement de l'offre de prestation culturelle et artistique distanciée - Accompagnement de l'offre de prestation culturelle et artistique distanciée
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 29 mars 2021
Date de séance : 29/03/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 29 mars 2021
Date de séance : 29/03/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 29/03/2021
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3995) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean Marc Zulesi, rapporteurs).
N° 4030 rapport - Rapport de Mme Alice Thourot de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour un nouveau pacte de sécurité respectueux des libertés.
Date de dépôt : 29/03/2021
Voir le dossier (Sécurité globale)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 26 mars 2021
Date de séance : 26/03/2021
  1. 1. Place de la France face à la révolution des NBIC
  2. 2. Investir pour mieux saisir, confisquer pour mieux sanctionner
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4029 - Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste
Date de dépôt : 26/03/2021
Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 25/03/2021
  1. à 15 heures (heure de Paris) :
  2. Audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville ;
  3. Nomination de rapporteurs ;
  4. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Brégier, président de Palantir France, et de MM. Olivier Tesquet, journaliste spécialisé dans les questions numériques à Télérama, et Olivier Laurelli, cofondateur de Reflets.info.