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Question écrite n° 2270 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 18/10/2022
enseignement supérieur - Accès aux masters et psychologie - Accès aux masters et psychologie
Question orale sans débat n° 688 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 19/03/2024
eau et assainissement - Valorisation de l'eau douce de la centrale EDF de Saint-Chamas - Valorisation de l'eau douce de la centrale EDF de Saint-Chamas
Question écrite n° 5708 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 21/02/2023
défense - Préjudice d'anxiété pour les Marins ayant servi sur des bâtiments amiantés - Préjudice d'anxiété pour les Marins ayant servi sur des bâtiments amiantés
Question écrite n° 18640 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 11/06/2024
politique extérieure - Risque d'escalade frappes sur sol russe avec missiles français - Risque d'escalade frappes sur sol russe avec missiles français
Question écrite n° 9427 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 27/06/2023
produits dangereux - Impact des pesticides génétiques sur les pollinisateurs - Impact des pesticides génétiques sur les pollinisateurs
Question écrite n° 14908 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 06/02/2024
moyens de paiement - Utilisation des tickets-restaurant sur les sites e-Commerce - Utilisation des tickets-restaurant sur les sites e-Commerce
Question écrite n° 6789 de Mme Servane Hugues
Date de dépôt : 28/03/2023
personnes handicapées - Maltraitance au sein des IME - Maltraitance au sein des IME
Question écrite n° 10068 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 18/07/2023
commerce extérieur - Accord de libre-échange : bientôt du roquefort australien dans les assiettes ? - Accord de libre-échange : bientôt du roquefort australien dans les assiettes ?
Question au Gouvernement n° 1542 de M. Jean-Marc Tellier
Date de dépôt : 01/02/2024
enseignement - Inégalités scolaires - Inégalités scolaires
Question écrite n° 13216 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 28/11/2023
automobiles - Passage du permis de conduire dès 17ans - Passage du permis de conduire dès 17ans