Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754760 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (n° 2126) ;
  2. – Audition de M. Etienne Barel, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF), accompagné de M. Jérôme Pardigon, directeur du département « Relations institutionnelles France » de la FBF, sur le financement de l'atténuation et de l'adaptation au changement climatique ;
  3. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (n° 2229) (M. Nicolas Thierry, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 26/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Ledenvic, membre de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable, ancien président de l'Autorité environnementale.
  2. - Audition, ouverte à la presse, de M. Thibaut Lépingle, directeur général de Setec International et de M. Gilles Bertolus, directeur d'études.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis ;
  2. Audition de MM. Christophe BOUILLON, président de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et Stanislas BOURRON, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 12/09/2023
  1. À 14 heures
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Gayssot, ancien ministre, et de M. Francis Rol-Tanguy, ancien directeur de cabinet
  3. À 15 heures 30
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Jeantet, ancien président-directeur général de SNCF Réseau
  5. À 17 heures
  6. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Goulard, ancien ministre
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Enseignement scolaire (M. Robin REDA, rapporteur spécial) et sur les articles 53 et 54, rattachés
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/03/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (sous réserve de son dépôt) ;
  2. – Examen de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (n° 2229) (M. Nicolas Thierry, rapporteur).
  3. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 23 mars à 17 heures.
  4. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 2382) (Mme Marie Pochon, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 111 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/09/2023
  1. – Nomination de rapporteurs spéciaux
  2. – Examen du rapport d'information en application de l'article 145 du Règlement, sur l'application des mesures fiscales (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 12/10/2023
  1. Table ronde :
  2. – UNPI représentée par M. Alexis Lagarde, vice président ;
  3. – ARC. représentée par M. Emile, Hagege, directeur général ;
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/09/2023
  1. Contrôle de l'efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales (M. Marc Ferracci et M. Jérôme Guedj, rapporteurs)
  2. – Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l'Urssaf Caisse nationale, et de M Alain Gubian, directeur des statistiques, des études et de la prévision
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 12/12/2023
  1. - Nomination de rapporteurs sur :
  2. - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 366) ;
  3. - la proposition de loi de M. Hubert Ott et plusieurs de ses collègues visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille (n° 1961) ;
  4. - la proposition de loi de M. Frédéric Zgainski et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal (n° 1964).