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- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/11/2022
- Audition, à huis clos, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le retour d'expérience capacitaire de l'Ukraine.
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 07/12/2022
- Audition, à huis clos, du général de division Aymeric Bonnemaison, commandant de la cyberdéfense sur les enseignements du conflit ukrainien.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 14/12/2022
- — Audition de Mme Josiane CORNELOUP, présidente de l'Association nationale des pôles territoriaux et des pays (ANPP), députée de Saône-et-Loire.
- Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 06/12/2022
- — Audition de M. Pascal SOKOLOFF, directeur général de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/11/2022
- Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2022-1423 du 10 novembre 2022 portant diverses dispositions relatives au code minier
- Compte rendu de réunion n° 150 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 03/11/2022
- Audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à permettre aux collectivités territoriales de bénéficier de la convention prévue à l'article L. 203-9 du code rural et de la pêche maritime entre un vétérinaire mandaté et l'autorité administrative chargée de la stérilisation, de la castration et de l'euthanasie des chats et chiens errants en ce qui concerne la mission d'exercice et la tarification
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 07/12/2022
- Audition conjointe, à huis clos, de Mme Anne-Claire Legendre, porte-parole, directrice de la communication et de la presse au Ministère des affaires étrangères, de Mme Angélique Palle, chercheur à l'institut de recherche stratégique de l'école militaire et de M. Sébastien Abis, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), sur le caractère hybride des conflits et l'utilisation d'armes multichamps (respectivement dans les domaines informationnel, énergétique et alimentaire) à travers notamment le conflit ukrainien.
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/11/2022
- Audition, à huis clos, du vice-amiral Hervé Bléjean, directeur général de l'état-major de l'Union européenne.
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