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N° 2440 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
Date de dépôt : 10/12/2014
Voir le dossier (Tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 décembre 2014
Date de séance : 10/12/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Réforme de l’asile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/12/2014
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 décembre 2014
Date de séance : 09/12/2014
  1. 1. Réforme de l’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2436 - Rapport d'enquête de Mme Barbara Romagnan sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de dépôt : 09/12/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail)
N° 2437 - Rapport d'information de Mmes Martine Pinville et Bérengère Poletti déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du développement des services à la personne
Date de dépôt : 09/12/2014
Voir le dossier (Evaluation du développement des services à la personne)
Question au Gouvernement n° 2390 de M. Jérôme Lambert
Date de dépôt : 04/12/2014
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 175 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/12/2014
  1. I. Audition de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, sur le conseil Affaires économiques et financières (ECOFIN) du 9 décembre
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les contributions des banques au fonds de résolution unique (COM(2014) 710 final E 9889).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014
Date de séance : 03/12/2014
  1. 1. Décès de M. Jacques Barrot
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Surveillance des filières djihadistes
  4. 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de son Exc. M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles