207865 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 06 novembre 2017
- Date de séance : 06/11/2017
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 363 - Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2017)
- N° 345 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Fiona Lazaar déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2018
- Date de dépôt : 31/10/2017
- Voir le dossier (Loi de finances 2018 (délégation aux droits des femmes))
- Question écrite n° 2553 de M. Jean-Luc Mélenchon
- Date de dépôt : 31/10/2017
- politique extérieure - Prolifération nucléaire - Prolifération nucléaire
- Question écrite n° 2544 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 31/10/2017
- pharmacie et médicaments - Coût médicaments pour le cancer - Coût médicaments pour le cancer
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 27 octobre 2017
- Date de séance : 27/10/2017
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/10/2017
- Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) :
- - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
- - Agriculture et alimentation (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis).
- Amendement n° 1216 - PLFSS POUR 2018 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 269
- Date de dépôt : 25/10/2017
- Amendement de M. Dharréville, M. Azerot, Mme Bello, M. Brotherson, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Chassaigne, M. Dufrègne, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Fabien Roussel, M. Serville et M. Wulfranc - Après l'article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale 2018)
- N° 336 - Projet de loi ratifiant et modifiant l'ordonnance n° 2017-647 du 27 avril 2017 relative à la prise en compte de l'ancienneté dans les contrats de travail à caractère saisonnier et à leur reconduction
- Voir le dossier (Prise en compte de l'ancienneté dans les contrats de travail saisonniers)
- N° 319 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec Maurice sur la protection réciproque des investissements)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats