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Compte rendu de réunion n° 98 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le Climat, et de M. Olivier Fontan, directeur exécutif
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Audition commune de représentants de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) et de Specialist Computer Company France (SCC France).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 21/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les conséquences du Brexit pour le secteur des transports
N° 3794 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Marleix et M. Thierry Michels déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique industrielle
Date de dépôt : 21/01/2021
Voir le dossier (Évaluation de la politique industrielle)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 20/01/2021
  1. – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 janvier 2021
Date de séance : 20/01/2021
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 170 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/01/2021
  1. Communication sur la conférence des présidents de la COSAC organisée en visioconférence, le 11 janvier 2021 (Mme la présidente Sabine Thillaye) ;
  2. Examen du rapport d'information sur la protection sociale des travailleurs des plateformes (Mmes Carole Grandjean et Danièle Obono, rapporteures) ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/01/2021
  1. – audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2020
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 janvier 2021
Date de séance : 20/01/2021
  1. 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance