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Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/01/2021
  1. – Audition du Dr Marie-Paule Kieny, présidente du Comité scientifique sur les vaccins covid-19
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 janvier 2021
Date de séance : 26/01/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ressources propres de l’Union européenne
  3. 3. Lutte contre la maltraitance animale
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/01/2021
  1. Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (n° 3791) (M. Loïc Dombreval, rapporteur général et rapporteur du chapitre Ier, M. Dimitri Houbron, rapporteur du chapitre II, et Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure des chapitres III et IV).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 janvier 2021
Date de séance : 26/01/2021
  1. 1. Remplacement d’une députée
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3809 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Pierre Rixain déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur son colloque consacré à la lutte contre les violences économiques dans le couple
Date de dépôt : 26/01/2021
Voir le dossier (Lutte contre les violences économiques dans le couple)
Question écrite n° 35757 de M. Benjamin Dirx
Date de dépôt : 26/01/2021
commerce et artisanat - Application « ma ville mon "shopping" » - Application « ma ville mon "shopping" »
Question écrite n° 35822 de M. Christian Hutin
Date de dépôt : 26/01/2021
mer et littoral - Parc éolien au large de Dunkerque, tensions internationales avec la Belgique. - Parc éolien au large de Dunkerque, tensions internationales avec la Belgique.
Question écrite n° 35759 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 26/01/2021
consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
N° 3797 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Respect des principes de la République)
N° 3797 rapport - Rapport de M. Florent Boudié, Mme Laetitia Avia, Mme Anne Brugnera, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Sacha Houlié, M. Éric Poulliat et Mme Laurence Vichnievsky sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).
Date de dépôt : 25/01/2021
Voir le dossier (Respect des principes de la République)