200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 7394 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 18/04/2023
- pharmacie et médicaments - Non-autorisation de la délivrance des nouveaux médicaments contre le myélome - Non-autorisation de la délivrance des nouveaux médicaments contre le myélome
- Question orale sans débat n° 206 de M. Xavier Albertini
- Date de dépôt : 28/02/2023
- recherche et innovation - Attribution du crédit d'impôt recherche (CIR) à une entreprise de prestations - Attribution du crédit d'impôt recherche (CIR) à une entreprise de prestations
- Question écrite n° 1712 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 04/10/2022
- collectivités territoriales - Insuffisances de la cybersécurité des communes rurales et de taille moyenne - Insuffisances de la cybersécurité des communes rurales et de taille moyenne
- Question écrite n° 1107 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 06/09/2022
- sécurité des biens et des personnes - Equipement anti noyades pour piscines publiques - Equipement anti noyades pour piscines publiques
- Question écrite n° 11684 de M. Hubert Julien-Laferrière
- Date de dépôt : 03/10/2023
- animaux - Bien-être animal et transports terrestres d'animaux vivants - Bien-être animal et transports terrestres d'animaux vivants
- Question écrite n° 3192 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 15/11/2022
- retraites : régime général - Revalorisation des pensions de retraite de base - Revalorisation des pensions de retraite de base
- Question écrite n° 2784 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 01/11/2022
- maladies - Reconnaissance insuffisante de la fibromyalgie - Reconnaissance insuffisante de la fibromyalgie
- Question écrite n° 11576 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 26/09/2023
- harcèlement - Prise en charge des soins psychologiques pour les élèves harcelés - Prise en charge des soins psychologiques pour les élèves harcelés
- Question écrite n° 13353 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 28/11/2023
- urbanisme - Conséquences du déclassement des terrains constructibles dans la révision du PLU - Conséquences du déclassement des terrains constructibles dans la révision du PLU
- Question au Gouvernement n° 843 de M. Kévin Mauvieux
- Date de dépôt : 17/05/2023
- pouvoir d'achat - HAUSSE DES PRIX ALIMENTAIRES - HAUSSE DES PRIX ALIMENTAIRES
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats