754280 résultats trouvés
- Texte adopté n° 295 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, portant sur l'usage de la langue française aux Jeux Olympiques et paralympiques de Paris en 2024
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Usage de la langue française aux Jeux Olympiques et paralympiques de Paris en 2024)
- Dossier législatif - Usage de la langue française aux Jeux Olympiques et paralympiques de Paris en 2024
- Dossier législatif - Ériger la santé mentale en grande cause nationale pour 2025
- Dossier législatif - Pour une juste reconnaissance du travail des infirmières libérales
- Compte rendu de réunion n° 35 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 30/04/2024
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Bertrand Deric et Mme Céline Jamet-Mons de l'association Carrefour national de l'action éducative en milieu ouvert (CNAEMO) ; Mme Laetitia Le Rallec et Mme Stéphanie Poulain Coudari de l'Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (l'ADSEA 77).
- Dossier législatif - Revoir la politique de financement de la zéro artificialisation nette pour répondre aux besoins des collectivités territoriales
- Dossier législatif - Mise en place d’une entraide bénévole pour des vendanges festives
- N° 2469 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Jean Terlier et plusieurs de ses collègues relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise (2033).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise)
- Texte adopté n° 296 - Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
- Texte adopté n° 293 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la confidentialité des consultations des juristes d'entreprise
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Confidentialité des consultations des juristes d'entreprise)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats