Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768116 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 023 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Pascal Lalle, directeur central de la sécurité publique, et Christian Hirsoil, sous-directeur de l'information générale
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 14/03/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. Patrick Pelloux, médecin urgentiste
  2. Audition, à huis clos, de militaires mobilisés dans le cadre de l'opération Sentinelle le 13 novembre 2015 : lieutenant-colonel D. D., chef de l'état-major tactique de Paris, capitaine P-M. A., commandant d'unité, maréchal des logis chef G. A., chef de la section déployée rue de Charonne et maréchal des logis R. D., chef du groupe intervenu au Bataclan
  3. Audition, à huis clos, de policiers intervenus lors des attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015 : M. B. B., commissaire de police, M. M. J., commandant de police, M. J S. B., chef de bord BAC 11
  4. Audition, à huis clos, de policiers intervenus lors des attentats du 13 novembre 2015 : M. B. B., commissaire de police, Mme C. P., commissaire de police, M. G. P., commissaire de police, M. G. B., capitaine de police, M. Z. I., commissaire de police, M. D. K., commissaire divisionnaire, M. S. Q., commissaire divisionnaire, M. J. M., commissaire de police, M. F. C., commissaire divisionnaire, Mme V. G., commissaire divisionnaire, M. T. D., commissaire de police
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/07/2012
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 076 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur le rapport de la commission « Mobilités 21 »
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant : M. Philippe Adnot, sénateur, président du conseil général de l'Aube, et M. Arnaud de Bélenet, vice-président du conseil départemental de Seine-et-Marne, en charge du développement économique, pour l'Assemblée des départements de France ; M. Bruno Hug de Larauze, président de la chambre de commerce et d'industrie de région (CCIR) Pays de la Loire, et M. Philippe Jan, directeur du développement des entreprises et des territoires de la CCIR Pays de la Loire ; M. Ludovic Guimas, chef du service Coordination et gestion, Direction de l'action économique, des innovations et de l'internationalisation, du conseil régional des Pays de la Loire.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/09/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 4041) (M. Philippe Duron, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 4042) (Mme Marie Le Vern, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 069 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/02/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n° 566)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/06/2014
  1. Examen pour avis, en deuxième lecture, ouvert à la presse, du titre V du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1892 rectifié) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2012
  1. Audition de l'intersyndicale du Crédit Immobilier de France, sur la situation et les perspectives du Crédit Immobilier de France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/02/2017
  1. Audition de Mme Agnès Roblot-Troizier, dont la nomination est envisagée par le Président de l'Assemblée nationale à la fonction de membre de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement