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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 09 décembre 2013
Date de séance : 09/12/2013
  1. 1. Consommation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 22 novembre 2013
Date de séance : 22/11/2013
  1. 1. Ville et cohésion urbaine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 12 novembre 2015
Date de séance : 12/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 février 2016
Date de séance : 16/02/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prorogation de l’état d’urgence
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 mars 2013
Date de séance : 14/03/2013
  1. 1. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 18 juillet 2013
Date de séance : 18/07/2013
  1. 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 janvier 2014
Date de séance : 30/01/2014
  1. 1. Progrès de l’union bancaire et de l’intégration économique au sein de l’Union économique et monétaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 octobre 2016
Date de séance : 13/10/2016
  1. 1. Défibrillateur cardiaque
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 février 2013
Date de séance : 14/02/2013
  1. 1. Création du contrat de génération (n° 713) (C.M.P.)
  2. 2. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 décembre 2014
Date de séance : 03/12/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance