747468 résultats trouvés
- Question écrite n° 8486 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 30/05/2023
- presse et livres - Sur la situation des imprimeries en France et l'avenir du papier - Sur la situation des imprimeries en France et l'avenir du papier
- Question écrite n° 3384 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 22/11/2022
- personnes handicapées - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton
- Question écrite n° 1947 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 04/10/2022
- sécurité des biens et des personnes - Mesures pour remédier à la baisse du nombre de sapeurs-pompiers volontaires - Mesures pour remédier à la baisse du nombre de sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 1834 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 04/10/2022
- impôt sur le revenu - L'avance immédiate de crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA - L'avance immédiate de crédit d'impôt pour les bénéficiaires de l'APA
- Question écrite n° 10581 de Mme Fanta Berete
- Date de dépôt : 01/08/2023
- élus - Remboursement du transport des élus locaux atteints d'un handicap de mobilité - Remboursement du transport des élus locaux atteints d'un handicap de mobilité
- Question écrite n° 6601 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 21/03/2023
- professions et activités immobilières - Interprétation de l'arrêté du 10 avril 2020 - Interprétation de l'arrêté du 10 avril 2020
- Question écrite n° 9832 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 11/07/2023
- élevage - Pour un élevage de ruminants durable au service de territoires vivants - Pour un élevage de ruminants durable au service de territoires vivants
- Question écrite n° 4457 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 27/12/2022
- outre-mer - Règles électorales opposables aux fonctionnaires de police de Guadeloupe - Règles électorales opposables aux fonctionnaires de police de Guadeloupe
- Question écrite n° 5437 de M. Pierrick Berteloot
- Date de dépôt : 14/02/2023
- chasse et pêche - Chasse aux oies en février - Chasse aux oies en février
- Question écrite n° 8741 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 06/06/2023
- sports - Étude sur l'incidence des blessures dans le rugby amateur - Étude sur l'incidence des blessures dans le rugby amateur
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats