756896 résultats trouvés
- Dossier législatif - Opposer à la ratification de l'accord de libre-échange et d'association entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande, et à soumettre sa ratification au Parlement français
- Dossier législatif - Conditionner le versement du revenu de solidarité active à l’aide active aux vendanges et récoltes agricoles saisonnières
- Dossier législatif - Faciliter la transmission des biens et entreprises familiales
- Dossier législatif - Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
- Dossier législatif - Accompagnement économique et social des parents d’enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie
- Dossier législatif - Protéger l'intégrité des œuvres des réécritures idéologiques
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/10/2023
- - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie)
- - Mission Santé (M. Sébastien Peytavie, rapporteur pour avis) : audition de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/10/2023
- – Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/10/2023
- – Suite de l'examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis).
- Dossier législatif - Rétablir la pratique de la réserve parlementaire, au profit des petites communes et des associations
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats