200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 8824 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 13/06/2023
- énergie et carburants - Conséquences suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier - Conséquences suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
- Question écrite n° 2656 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 01/11/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Nouvelle procédure sur les demandes d'aides financières d'anciens combattants - Nouvelle procédure sur les demandes d'aides financières d'anciens combattants
- Question écrite n° 10701 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 01/08/2023
- outre-mer - Charges pesant sur la production de fruits et légumes en Guadeloupe - Charges pesant sur la production de fruits et légumes en Guadeloupe
- Question écrite n° 8438 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 30/05/2023
- logement - Transfert des sans-abris de la région parisienne avant les jeux Olympiques - Transfert des sans-abris de la région parisienne avant les jeux Olympiques
- Question écrite n° 4686 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 17/01/2023
- enseignement - Désengagement de l'Etat dans sa politique d'école inclusive - Désengagement de l'Etat dans sa politique d'école inclusive
- Question écrite n° 9154 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 20/06/2023
- maladies - Reconnaissance de la maladie de Lyme - Reconnaissance de la maladie de Lyme
- Question écrite n° 12139 de Mme Christine Decodts
- Date de dépôt : 10/10/2023
- transports par eau - Dragage des grands ports maritimes - Dragage des grands ports maritimes
- Question écrite n° 12677 de M. Michel Sala
- Date de dépôt : 07/11/2023
- eau et assainissement - Inquiétude sur la potabilité de l'eau en Occitanie - Inquiétude sur la potabilité de l'eau en Occitanie
- Question écrite n° 11609 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 26/09/2023
- outre-mer - Situation des « Enfants dits de la Creuse » - Situation des « Enfants dits de la Creuse »
- Question écrite n° 8079 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 16/05/2023
- professions de santé - Le manque de professionnels de santé dans le département de l'Aube - Le manque de professionnels de santé dans le département de l'Aube
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