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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 01/10/2020
  1. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/10/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
  3. – Solidarité, insertion et égalités des chances, et sur les articles 82 et 83, rattachés, (Mme Stella DUPONT, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2018
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les marchands de sommeil (n° 587) (M. Hubert Wulfranc, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/12/2020
  1. Audition de M. Thierry Burlot, président de l'Office français de la biodiversité
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 16/06/2021
  1. – Audition de M. Laurent Kelle, responsable du bureau Guyane du WWF France
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 12/02/2020
  1. – Suite de l'examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) puis du projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, MM. Nicolas TURQUOIS, Jacques MAIRE, Mmes Corinne VIGNON, Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs pour le projet de loi ordinaire, et M. Olivier VÉRAN, rapporteur pour le projet de loi organique)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/10/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales ; sur les articles 79, 80, 81, rattachés, et sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales (MM. Jean-René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 06/02/2020
  1. – Suite de l'examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) puis du projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, MM. Nicolas TURQUOIS, Jacques MAIRE, Mmes Corinne VIGNON, Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs pour le projet de loi ordinaire, et M. Olivier VÉRAN, rapporteur pour le projet de loi organique)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 17/10/2018
  1. Visite en trois groupes thématiques du centre pénitentiaire de Fresnes ;
  2. Échange de vues sur la thématique de l'exécution des peines, la surpopulation pénale, l'aménagement des peines et le dispositif des structures d'accompagnement vers la sortie (SAS).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 16/12/2020
  1. – examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur les chambres d'agriculture et leur financement (M. Stéphane TRAVERT et Mme Marie-Christine VERDIER-JOUCLAS, rapporteurs).