Résultats de la recherche - Assemblée nationale

209464 résultats trouvés

Question écrite n° 3330 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 22/11/2022; immigration - Les effets secondaires et préoccupants de l'accueil de l'Ocean Viking - Les effets secondaires et préoccupants de l'accueil de l'Ocean Viking
Question écrite n° 11740 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 03/10/2023; emploi et activité - Suppression de l'aide à la recherche du premier emploi - Suppression de l'aide à la recherche du premier emploi
Question écrite n° 1454 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 27/09/2022; agriculture - Certification par la Commission européenne du sel biologique - Certification par la Commission européenne du sel biologique
Question écrite n° 5611 de Mme Manon Meunier: Date de dépôt : 14/02/2023; retraites : généralités - Prise en compte des travaux d'utilité collective - Prise en compte des travaux d'utilité collective
Question écrite n° 17249 de M. Pierre Henriet: Date de dépôt : 16/04/2024; sécurité routière - Dysfonctionnement des services de l'ANTAI - Dysfonctionnement des services de l'ANTAI
Question au Gouvernement n° 470 de M. Freddy Sertin: Date de dépôt : 18/01/2023; harcèlement - CYBERHARCÈLEMENT - CYBERHARCÈLEMENT
Question écrite n° 17072 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 16/04/2024; banques et établissements financiers - Évolution de la taxe sur les transactions financières - Évolution de la taxe sur les transactions financières
Question écrite n° 17606 de M. Benoît Bordat: Date de dépôt : 07/05/2024; fonction publique territoriale - Revalorisation salariale des ATSEM - Revalorisation salariale des ATSEM
Question écrite n° 568 de M. Pierre-Henri Dumont: Date de dépôt : 02/08/2022; professions de santé - Revalorisation du tarif de déplacement des personnels infirmiers - Revalorisation du tarif de déplacement des personnels infirmiers
Question écrite n° 7864 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 09/05/2023; postes - La fin du timbre rouge - La fin du timbre rouge