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N° 2415 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la cybersécurité européenne: Date de dépôt : 14/11/2019; Voir le dossier (Avenir de la cybersécurité européenne)
N° 2414 - Proposition de résolution de Mme Huguette Bello tendant à la création d'une commission d'enquête sur la nouvelle route du littoral à La Réunion: Date de dépôt : 14/11/2019; Voir le dossier (Nouvelle route du littoral à La Réunion (2))
Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274: Date de dépôt : 14/11/2019; Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 novembre 2019: Date de séance : 13/11/2019
N° 2413 - Proposition de résolution de M. Jean-Hugues Ratenon tendant à la création d'une commission d'enquête sur la nouvelle route du littoral à La Réunion: Date de dépôt : 13/11/2019; Voir le dossier (Nouvelle route du littoral à La Réunion)
N° 2412 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prévues par la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel et portant diverses mesures d'ordre social - Etude d'impact: Voir le dossier (Ordonnances prévues par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)
N° 2407 - Proposition de résolution de M. Michel Larive tendant à la création d'une commission d'enquête concernant l'ampleur et les conséquences de la contamination au plomb des abords de la cathédrale Notre-Dame de Paris, suite à l'incendie survenu en avril 2019: Date de dépôt : 13/11/2019; Voir le dossier (Conséquences de la contamination au plomb des abords de la cathédrale Notre-Dame-de-Paris)
N° 2409 - Rapport de M. Jean-Luc Fugit, M. Gérard Longuet et Mme Catherine Procaccia établi au nom de cet office, sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019: Date de dépôt : 13/11/2019; Voir le dossier (Conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019)
N° 2411 - Proposition de résolution de M. Pierre-Yves Bournazel sur la sécurité quotidienne dans le quartier La Chapelle, quartier de reconquête républicaine de Paris: Date de dépôt : 13/11/2019; Voir le dossier (Sécurité quotidienne dans le quartier La Chapelle)
N° 2412 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prévues par la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel et portant diverses mesures d'ordre social: Voir le dossier (Ordonnances prévues par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)