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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 septembre 2015
Date de séance : 29/09/2015
  1. 1. Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture
  2. 2. Création, architecture et patrimoine
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 avril 2013
Date de séance : 11/04/2013
  1. 1. Infrastructures et services de transports (suite) (n° 850)
  2. 2. Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne (n° 882)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 février 2015
Date de séance : 10/02/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 juillet 2014
Date de séance : 02/07/2014
  1. 1. Motion, adoptée par le Sénat, tendant à proposer de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 novembre 2016
Date de séance : 03/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 4 juillet 2013
Date de séance : 04/07/2013
  1. 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (suite) (n° 1173)
  2. 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi ordinaire) (suite) (n° 1174)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 mai 2016
Date de séance : 19/05/2016
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Prorogation de l’application de la loi relative à l’état d’urgence
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 22 mai 2014
Date de séance : 22/05/2014
  1. 1. Projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis
  2. 2. Modulation des contributions des entreprises
  3. 3. Ouvrages d’art de rétablissement des voies
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 mars 2013
Date de séance : 12/03/2013
  1. 1. Hommage à deux soldats morts au Mali
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)
  5. 5. Nomination d'un député en mission temporaire
  6. 6. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
  7. 6. Faits personnels
  8. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du samedi 6 avril 2013
Date de séance : 06/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (suite) (n° 847)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance