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- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/06/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger, sur le Conseil des affaires étrangères (commerce) du 30 mai 2024.
- N° 2724 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (n°2714).
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 mai 2024
- Date de séance : 30/05/2024
- 1. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- 2. Création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- Dossier législatif - Protéger le modèle d’assurance chômage et soutenir l’emploi des séniors
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/02/2024
- – Audition de Mme Sylviane Giampino, présidente du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 31/01/2024
- Audition de Mme Michèle Peyron et de Mme Isabelle Santiago, députées, vice présidentes de la Délégation aux droits des enfants, auteures d'un rapport sur les perspectives d'évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches (rapport d'information n° 1842 du 8 novembre 2023, fait au nom de la Délégation aux droits des enfants de l'Assemblée nationale).
- N° 2626 tome II - Rapport d'information de M. Mickaël Cosson fait au nom de la mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable)
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/05/2024
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale » (co-rapporteurs : M. Christophe Blanchet et Mme Martine Etienne).
- Dossier législatif - Abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes
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