Résultats de la recherche

212680 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 62 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 29/11/2022
lieux de privation de liberté - Rénovation du centre pénitentiaire de Château-Thierry - Rénovation du centre pénitentiaire de Château-Thierry
Question écrite n° 1657 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 27/09/2022
sports - Situation du groupement d'intérêt public « Rugby 2023 » - Situation du groupement d'intérêt public « Rugby 2023 »
Question au Gouvernement n° 1479 de M. Inaki Echaniz
Date de dépôt : 21/12/2023
immigration - Projet de loi contrôler l’immigration, améliorer l’intégration - Projet de loi contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
Question au Gouvernement n° 1723 de Mme Patricia Lemoine
Date de dépôt : 27/03/2024
terrorisme - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
Question au Gouvernement n° 273 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 09/11/2022
agriculture - Prix de l'électricité dans le secteur agricole - Prix de l'électricité dans le secteur agricole
Question écrite n° 18213 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 28/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024 - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024
Question écrite n° 12144 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 10/10/2023
travail - Liquidation de la plateforme de livraison Frichti - Liquidation de la plateforme de livraison Frichti
Question écrite n° 4062 de M. Grégoire de Fournas
Date de dépôt : 13/12/2022
police - Conditions de détachement vers la police municipale - Conditions de détachement vers la police municipale
Question au Gouvernement n° 1142 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 27/09/2023
sports - RÉVÉLATIONS SUR L'OPÉRATION SIRLI - RÉVÉLATIONS SUR L'OPÉRATION SIRLI
Question écrite n° 12152 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 17/10/2023
agriculture - Renouvellement de l'autorisation européenne du glyphosate - Renouvellement de l'autorisation européenne du glyphosate