758934 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 novembre 2008
- Date de séance : 13/11/2008
- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/10/2010
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif aux comptes et à la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création
- Présences en réunion
- Annexe : rapport de la Cour des comptes : « Les comptes et la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création »
- N° 1015 - Projet de loi relatif à la consommation - Etude d'impact
- Voir le dossier (Economie : consommation)
- Dossier législatif - Proposition de loi relative au consentement sexuel des adultes
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à améliorer l'accès des agriculteurs retraités exerçant ou ayant exercé un mandat local au complément différentiel de points de retraite complémentaire obligatoire
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à réserver le seuil du périmètre de protection des monuments historiques aux communes de plus de 1000 habitants et à réduire ce périmètre de 500 à 100 mètres
- Dossier législatif - Proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire le droit à l'interruption volontaire de grossesse dans la Constitution
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires ruraux
- Dossier législatif - Proposition de loi constitutionnelle visant à constitutionnaliser le droit à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- Dossier législatif - Allocution du Président d'âge de l'Assemblée nationale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats