199924 résultats trouvés
- Question écrite n° 64375 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 23/09/2014
- chasse et pêche - pêche - préservation espadons et requins. perspectives
- Question écrite n° 64788 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 23/09/2014
- santé - maladie de Lyme - reconnaissance
- Question écrite n° 64809 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 23/09/2014
- santé - traitements - arthrose. déremboursement. conséquences
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 septembre 2014
- Date de séance : 18/09/2014
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 2. Accord avec les États-Unis sur le respect des obligations fiscales (loi FATCA)
- 3. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
- 4. Clôture de la session extraordinaire
- N° 2226 - Rapport de MM. Christian Bataille et Christian Namy, établi au nom de cet office, sur L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015
- Date de dépôt : 18/09/2014
- Voir le dossier (L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015)
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/09/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/09/2014
- — Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 septembre 2014
- Date de séance : 17/09/2014
- 1. Lutte contre le terrorisme
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2202 - Rapport de M. Pierre-Yves Le Borgn' sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880)
- Date de dépôt : 17/09/2014
- Voir le dossier (Traités et conventions : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997)
- Question écrite n° 64156 de M. François de Mazières
- Date de dépôt : 16/09/2014
- patrimoine culturel - musées - horaires. modifications. perspectives
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