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Question orale sans débat n° 683 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 19/03/2024
enseignement secondaire - Conséquences en milieu rural de la baisse de la dotation horaire globale - Conséquences en milieu rural de la baisse de la dotation horaire globale
Question écrite n° 1193 de M. David Guiraud
Date de dépôt : 13/09/2022
étrangers - Refus incompréhensible de visa humanitaire pour le journaliste Hussam Hammoud - Refus incompréhensible de visa humanitaire pour le journaliste Hussam Hammoud
Question écrite n° 9902 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 11/07/2023
institutions sociales et médico sociales - Le recours aux emplois aidés dans les EHPAD - Le recours aux emplois aidés dans les EHPAD
Question écrite n° 1000 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 06/09/2022
chômage - Versement de l'allocation chômage en cas d'abandon de poste - Versement de l'allocation chômage en cas d'abandon de poste
Question écrite n° 11443 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 19/09/2023
pharmacie et médicaments - Pénurie de bétahistine dans les pharmacies - Pénurie de bétahistine dans les pharmacies
Question écrite n° 17448 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 30/04/2024
examens, concours et diplômes - ECOS - graves dysfonctionnements - rupture d'égalité - ECOS - graves dysfonctionnements - rupture d'égalité
Question écrite n° 10943 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 22/08/2023
formation professionnelle et apprentissage - Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage - Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
Question écrite n° 4018 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 13/12/2022
logement - Diagnostics de performance énergétique - Diagnostics de performance énergétique
Question écrite n° 18048 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 28/05/2024
chasse et pêche - Assermentations des gardes particuliers et piégeurs - Assermentations des gardes particuliers et piégeurs
Question écrite n° 1959 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/10/2022
sports - Développement et pérennisation du pass'sport - Développement et pérennisation du pass'sport