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Compte rendu intégral de la première séance du samedi 24 octobre 2009
Date de séance : 24/10/2009
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2010 première partie (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 23 mars 2011
Date de séance : 23/03/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Statut général des fonctionnaires de Polynésie française (n° 3247)
  3. 3. Accords entre l'État et les collectivités territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de Polynésie française (n° 3248)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 2 juillet 2008
Date de séance : 02/07/2008
  1. 1. Libération d'Ingrid Betancourt
  2. 2. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 juin 2010
Date de séance : 30/06/2010
  1. 1. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636)
  2. 2. Clôture de la session ordinaire 2009-2010 Ouverture de la session extraordinaire 2009-2010
  3. 3. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 7 juillet 2011
Date de séance : 07/07/2011
  1. 1. Protection de l'identité (n° 3599)
  2. 2. Modification de l'ordre du jour
  3. 3. Protection de l'identité (suite) (n° 3599)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 3 décembre 2008
Date de séance : 03/12/2008
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 juillet 2009
Date de séance : 24/07/2009
  1. 1. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1841) (suite)
  2. 2. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 juillet 2009
Date de séance : 16/07/2009
  1. 1. Formation professionnelle tout au long de la vie (suite) (n° 1793)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 novembre 2011
Date de séance : 22/11/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale (Nouvelle lecture) (suite) (n° 3933)
  2. 2. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Nouvelle lecture) (n° 3964)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 20 janvier 2009
Date de séance : 20/01/2009
  1. 1. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite) (n° 1314)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance