Résultats de la recherche

214708 résultats trouvés

Question écrite n° 24789 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 26/11/2019; politique extérieure - Guerre commerciale entre les États-Unis et la Chine - Guerre commerciale entre les États-Unis et la Chine
N° 2438 - Proposition de résolution de Mme Mathilde Panot invitant le Gouvernement à engager un plan d'urgence de prévention et de lutte contre les punaises de lit: Date de dépôt : 22/11/2019; Voir le dossier (Plan d'urgence de prévention et de lutte contre les punaises de lit)
Amendement n° 86 - ARTICLES LOI ÉQUILIBRE RELATIONS COMMERCIALES SECTEUR AGRICOLE ALIMENTATION SAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1786: Date de dépôt : 22/11/2019; Amendement de M. Prud'homme, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Avant l'article 6 - Non soutenu; Voir le dossier (Transparence de l'information sur les produits alimentaires)
N° 2439 - Proposition de loi organique de Mme Aude Bono-Vandorme relative au plafonnement des indemnités des parlementaires: Date de dépôt : 22/11/2019; Voir le dossier (Plafonnement des indemnités des parlementaires)
N° 2437 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux: Date de dépôt : 21/11/2019; Voir le dossier (Hyper-fréquentation dans les sites naturels et culturels patrimoniaux)
N° 2431 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes (n°1765).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Abrogation de lois obsolètes)
N° 2432 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la trésorerie des associations (n°2127).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Amélioration de la trésorerie des associations)
N° 2428 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille et plusieurs de ses collègues visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (2226).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Création de points d'accueil pour soins immédiats)
N° 2434 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de MM. Jean-Luc Lagleize, Patrick Mignola et plusieurs de leurs collègues visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français (2336).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Réduction du coût du foncier)
N° 2435 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Noël Barrot et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France (2152).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Lutte contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France)