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Amendement n° 2489 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
Date de dépôt : 08/11/2019
Amendement de M. Orphelin, M. Clément, Mme Frédérique Dumas, M. El Guerrab, M. Pancher et M. Pupponi - Après l'article 58 - Non soutenu
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
Compte rendu de réunion n° 56 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/11/2019
  1. Examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité de l'enfant (Michel Amiel, sénateur, rapporteur) ;
  2. Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure) ;
  3. Point sur les suites de la note scientifique n° 14 sur la reconnaissance faciale (Didier Baichère, député, rapporteur) ;
  4. Examen des conclusions de l'audition publique du 29 octobre 2019 sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville ;
  5. Examen de la note de méthodologie sur l'étude sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs).
  6. Désignation de quatre membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
  7. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 07/11/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Magali Smets, directrice générale de France Chimie, de M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques, accompagnés de Mme Marion Bouissou-Thomas, directrice des affaires publiques, et de Mme Gaëlle Dussin, experte en sécurité industrielle
N° 2399 - Proposition de résolution de M. Éric Woerth visant à protéger la compétitivité du financement de l'économie dans le cadre de la transposition de l'accord du comité de Bâle de 2017
Date de dépôt : 07/11/2019
Voir le dossier (Compétitivité du financement de l'économie dans le cadre de la transposition de l'accord du comité de Bâle de 2017)
Amendement n° 2451 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
Date de dépôt : 07/11/2019
Amendement de Mme Le Pen, M. Aliot, M. Bilde, M. Chenu et M. Pajot - Article 55 - Non soutenu
Voir le dossier (Loi de finances 2020)
N° 2398 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à agir contre les violences au sein de la famille
Date de dépôt : 07/11/2019
Voir le dossier (Violences au sein de la famille)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2019
  1. – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Date de réunion : 06/11/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Schmitt, président de l'entreprise Normandie Logistique, accompagné de M. Christian Boulocher, directeur général
N° 2373 - Proposition de résolution de Mme Florence Provendier relative à la prise en compte des droits de l'enfant dans les travaux de l'Assemblée nationale
Date de dépôt : 06/11/2019
Voir le dossier (Prise en compte des droits de l'enfant dans les travaux de l'Assemblée nationale)
N° 2397 - Proposition de résolution de M. Patrick Hetzel invitant le Gouvernement à commander un audit financier indépendant des régimes de retraite
Date de dépôt : 06/11/2019
Voir le dossier (Audit financier indépendant des régimes de retraite)