Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 17851 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 21/05/2024; bois et forêts - REP PMCB et filière bois - REP PMCB et filière bois
Question écrite n° 15875 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/03/2024; pollution - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens
Question au Gouvernement n° 918 de M. Robin Reda: Date de dépôt : 31/05/2023; enseignement - MÉDECINE SCOLAIRE ET SANTÉ MENTALE - MÉDECINE SCOLAIRE ET SANTÉ MENTALE
Question écrite n° 1270 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 13/09/2022; sécurité routière - Sur les circonstances de l'accident mortel de trottinette à Lyon - Sur les circonstances de l'accident mortel de trottinette à Lyon
Question écrite n° 13131 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 21/11/2023; personnes handicapées - Situation des parents de personnes en situation de handicap - Situation des parents de personnes en situation de handicap
Question au Gouvernement n° 1214 de Mme Nadia Hai: Date de dépôt : 18/10/2023; terrorisme - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS
Question écrite n° 17191 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 16/04/2024; personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
Question au Gouvernement n° 338 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 30/11/2022; étrangers - Exécution des OQTF - Exécution des OQTF
Question écrite n° 1368 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 20/09/2022; hôtellerie et restauration - Soutien aux restaurateurs face à la crise énergétique - Soutien aux restaurateurs face à la crise énergétique
Question écrite n° 338 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 26/07/2022; professions de santé - Revalorisation de l'indemnité kilométrique des aides à domicile - Revalorisation de l'indemnité kilométrique des aides à domicile