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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 septembre 2015
Date de séance : 16/09/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accueil des réfugiés en France et en Europe
  3. 3. Adaptation de la société au vieillissement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 novembre 2013
Date de séance : 18/11/2013
  1. 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juillet 2013
Date de séance : 17/07/2013
  1. 1. Séparation et régulation des activités bancaires (CMP) (n° 1247)
  2. 2. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (n° 1216) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 mai 2014
Date de séance : 07/05/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Sociétés d’économie mixte à opération unique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 octobre 2015
Date de séance : 13/10/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 octobre 2014
Date de séance : 09/10/2014
  1. 1. Simplification et développement du travail, de la formation et de l’emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 21 juillet 2016
Date de séance : 21/07/2016
  1. 1. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
  2. 2. Démission d’un député
  3. 3. Clôture de la session extraordinaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 mars 2016
Date de séance : 03/03/2016
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 octobre 2015
Date de séance : 15/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 juillet 2016
Date de séance : 12/07/2016
  1. 1. Modernisation de la justice du XXIe siècle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance