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Amendement n° 1665 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Lemoine, M. Marion, Mme Vidal, M. Fugit, Mme Brugnera, Mme Chandler et M. Ghomi - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1117 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Bannier - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1490 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi, Mme Faucillon et M. Dharréville - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 614 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Loir, Mme Hamelet, M. Frappé, M. de Lépinau, M. Odoul, Mme Dogor-Such, Mme Pollet et M. Bentz - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 247 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 02/05/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Neuder, Mme Bonnivard, Mme Corneloup, M. Di Filippo et M. Gosselin - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 248 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 02/05/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Neuder, Mme Bonnivard, Mme Corneloup, M. Di Filippo et M. Gosselin - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1721 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bentz, M. Odoul, Mme Pollet, M. Dessigny, Mme Loir, M. Frappé, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such et Mme Hamelet - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 808 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Panifous, M. Colombani et M. de Courson - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 105 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 29/04/2024; Amendement de M. Bazin - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 424 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 04/05/2024; Amendement de M. Hetzel, Mme Blin, M. Juvin, M. Gosselin, M. Breton, M. Brigand, Mme Serre et M. Di Filippo - Article 14 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)