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- Question écrite n° 15882 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 05/03/2024
- professions de santé - Préoccupations des infirmières libérales - Préoccupations des infirmières libérales
- Question écrite n° 10516 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 01/08/2023
- agriculture - Obligation de travail dans les vignes pour les bénéficiaires du RSA - Obligation de travail dans les vignes pour les bénéficiaires du RSA
- Question écrite n° 12519 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 31/10/2023
- dépendance - Projet de loi sur le grand âge - Projet de loi sur le grand âge
- Question écrite n° 15476 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 20/02/2024
- outre-mer - Sous-engagement de l'État dans l'accompagnement des sportifs guadeloupéens - Sous-engagement de l'État dans l'accompagnement des sportifs guadeloupéens
- Question écrite n° 7385 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 18/04/2023
- outre-mer - Taux de sucre autorisés dans les territoires d'outre-mer - Taux de sucre autorisés dans les territoires d'outre-mer
- Question écrite n° 11850 de Mme Sandra Marsaud
- Date de dépôt : 03/10/2023
- personnes handicapées - Accueil des personnes en situation de polyhandicap - Accueil des personnes en situation de polyhandicap
- Question écrite n° 10826 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 08/08/2023
- institutions sociales et médico sociales - Prime Ségur : encore des exclus - Prime Ségur : encore des exclus
- Question orale sans débat n° 129 de M. Philippe Brun
- Date de dépôt : 10/01/2023
- transports routiers - Liaison A28-A13 dite « contournement est de Rouen » - Liaison A28-A13 dite « contournement est de Rouen »
- Question au Gouvernement n° 1684 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 20/03/2024
- ordre public - Plan contre le narcotrafic à Marseille - Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Question écrite n° 1902 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 04/10/2022
- pollution - Dépollution d'explosifs immergés à Toulouse - Dépollution d'explosifs immergés à Toulouse
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