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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale de l'Institut national de l'audiovisuel
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 21/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Edwy Plenel, journaliste, président de Mediapart, et Fabrice Arfi, journaliste à Mediapart.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) : Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et sur les articles 53, 54 et 55, rattachés (M. Razzy Hammadi, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Christophe Fromantin et Patrice Prat, auteurs du rapport du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évolution du soutien public aux exportations
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/03/2015
  1. Présentation du rapport d'information sur le Proche et Moyen-Orient (M. Jean-Luc Reitzer, président Mme Odile Saugues, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 30/11/2016
  1. (Audition de Mme Agnès Romatet-Espagne, directrice des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme au ministère des affaires étrangères et du développement international)
Compte rendu de réunion n° 073 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/05/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 050 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/04/2013
  1. Audition de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 820) et le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 834) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 058 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/04/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, pour avis sur l'article 22 du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Olivier Véran, rapporteur pour avis)
  2. Amendement examinés par la commission
  3. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n° 909) (M. Richard Ferrand, rapporteur)
  4. Amendement examinés par la commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/01/2017
  1. — Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques et avec la commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur le troisième programme d'investissements (PIA 3)