Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8937 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 13/06/2023; personnes handicapées - Conséquences de la réglementation incendie que l'habitat inclusif - Conséquences de la réglementation incendie que l'habitat inclusif
Question au Gouvernement n° 329 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 23/11/2022; animaux - Prédation du loup - Prédation du loup
Question au Gouvernement n° 1311 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 08/11/2023; drogue - Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires - Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires
Question écrite n° 6172 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 07/03/2023; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraites des anciens allocataires des IUFM - Retraites des anciens allocataires des IUFM
Question écrite n° 1188 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 13/09/2022; environnement - Green Dock : un désastre environnemental - Green Dock : un désastre environnemental
Question écrite n° 8841 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 13/06/2023; énergie et carburants - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR) pour le BTP - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR) pour le BTP
Question écrite n° 1222 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 13/09/2022; maladies - Maladie de Charcot - Maladie de Charcot
Question écrite n° 8597 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 06/06/2023; enfants - Déploiement du protocole enfant témoin - Déploiement du protocole enfant témoin
Question écrite n° 12935 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 14/11/2023; retraites : généralités - Calendrier de paiement des prestations vieillesse du régime général - Calendrier de paiement des prestations vieillesse du régime général
Question écrite n° 18454 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 11/06/2024; animaux - Sévices post-mortem sur les animaux domestiques. - Sévices post-mortem sur les animaux domestiques.