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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/07/2015
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Frédéric Saint-Geours, candidat à la présidence du conseil de surveillance de la SNCF ; audition de M. Guillaume Pepy, candidat à la présidence du directoire de la SNCF ; audition de M. Jacques Rapoport, candidat à la présidence déléguée du directoire de la SNCF
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 18/01/2017
  1. (Audition de M. Pascal Pacaut, directeur du département Asie de l'Agence française de développement (AFD))
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur la Francophonie, par M. Pouria Amirshahi, rapporteur, et M. François Rochebloine, président
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/12/2015
  1. — Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l'emploi des forces armées sur le territoire national
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/04/2014
  1. Thème : Risque nucléaire Dispositif de crise
  2. Audition de M. Jean-Pierre Charre, vice-président, M. Michel Demet, conseiller du président, et M. Alexis Calafat, secrétaire, du bureau de l'ANCCLI (Association nationale des CCLI)....
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2016
  1. Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Iran..... 2
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis, suppléé par M. Marcel Rogemont)
  4. - Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la filière bovine et la production laitière en France (MM. Germinal Peiro et Alain Marc, rapporteurs)
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2014 19
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/01/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion