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Compte rendu de réunion n° 0016 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur l'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Estelle Grelier et M. Marc Laffineur sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020
  3. III. Communication de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur le régime d'asile européen commun
  4. IV. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/02/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Bertrand Besancenot, ambassadeur de France en Arabie Saoudite...... 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (n° 3147) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 036 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la biologie médicale (n° 669) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/09/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions en 2011
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (n° 235) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Égalité des territoires, logement et ville) :
  3. • Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (M. Jean-Louis Roumegas, rapporteur pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Santé » (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
  3. Information relative à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports en Île-de-France, avec M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, M. Pierre Mongin, président de la RATP, M. Jacques Rapoport, président, et M. François-Régis Orizet, directeur régional Île-de-France de RFF, Mme Sophie Mougard, directrice générale du STIF, et M. Marc Pelissier, secrétaire général de l'Association des usagers des transports Île-de-France (AUT-IDF)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/05/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à créer des sociétés d'économie mixte à opération unique (n° 1885) (M. Erwann Binet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 25/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social