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Question écrite n° 2039 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 11/10/2022
énergie et carburants - Augmentation du prix des granulés de bois et ses conséquences - Augmentation du prix des granulés de bois et ses conséquences
Question au Gouvernement n° 479 de Mme Brigitte Klinkert
Date de dépôt : 25/01/2023
politique extérieure - SOIXANTE ANS DU TRAITÉ DE L'ÉLYSÉE - SOIXANTE ANS DU TRAITÉ DE L'ÉLYSÉE
Question au Gouvernement n° 1849 de M. Roger Vicot
Date de dépôt : 16/05/2024
- JOP de Paris 2024 - JOP de Paris 2024
Question écrite n° 3388 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 22/11/2022
personnes handicapées - Prise en compte de l'ATI dans le calcul du RSA - Prise en compte de l'ATI dans le calcul du RSA
Question écrite n° 9584 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 04/07/2023
énergie et carburants - Électrification des usages et logements au travers des chaudières - Électrification des usages et logements au travers des chaudières
Question écrite n° 15285 de Mme Andrée Taurinya
Date de dépôt : 20/02/2024
associations et fondations - Déductions fiscales et financement public de la guerre génocidaire à Gaza - Déductions fiscales et financement public de la guerre génocidaire à Gaza
Question écrite n° 4188 de M. Aymeric Caron
Date de dépôt : 20/12/2022
enfants - Petite enfance - Petite enfance
Question écrite n° 6194 de M. Philippe Berta
Date de dépôt : 14/03/2023
agriculture - Définition précise et officielle du plant truffier - Définition précise et officielle du plant truffier
Question orale sans débat n° 318 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 25/04/2023
santé - Accès aux soins et répartition des compétences entre professions de santé - Accès aux soins et répartition des compétences entre professions de santé
Question au Gouvernement n° 1108 de M. Francis Dubois
Date de dépôt : 19/07/2023
agriculture - PRODUCTION DE POMMES EN FRANCE - PRODUCTION DE POMMES EN FRANCE