Résultats de la recherche - Assemblée nationale

746884 résultats trouvés

Question écrite n° 12519 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 31/10/2023; dépendance - Projet de loi sur le grand âge - Projet de loi sur le grand âge
Question écrite n° 15476 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 20/02/2024; outre-mer - Sous-engagement de l'État dans l'accompagnement des sportifs guadeloupéens - Sous-engagement de l'État dans l'accompagnement des sportifs guadeloupéens
Question écrite n° 7385 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 18/04/2023; outre-mer - Taux de sucre autorisés dans les territoires d'outre-mer - Taux de sucre autorisés dans les territoires d'outre-mer
Question écrite n° 11850 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 03/10/2023; personnes handicapées - Accueil des personnes en situation de polyhandicap - Accueil des personnes en situation de polyhandicap
Question écrite n° 10826 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 08/08/2023; institutions sociales et médico sociales - Prime Ségur : encore des exclus - Prime Ségur : encore des exclus
Question orale sans débat n° 129 de M. Philippe Brun: Date de dépôt : 10/01/2023; transports routiers - Liaison A28-A13 dite « contournement est de Rouen » - Liaison A28-A13 dite « contournement est de Rouen »
Question au Gouvernement n° 1684 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 20/03/2024; ordre public - Plan contre le narcotrafic à Marseille - Plan contre le narcotrafic à Marseille
Question écrite n° 1902 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 04/10/2022; pollution - Dépollution d'explosifs immergés à Toulouse - Dépollution d'explosifs immergés à Toulouse
Question écrite n° 2872 de M. Éric Martineau: Date de dépôt : 01/11/2022; voirie - Création d'un fonds de l'État pour la rénovation des ponts - Création d'un fonds de l'État pour la rénovation des ponts
Question écrite n° 327 de M. Bryan Masson: Date de dépôt : 26/07/2022; postes - Suppression du timbre rouge de La Poste - Suppression du timbre rouge de La Poste