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Question écrite n° 13115 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/11/2023
numérique - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud d'Amazon Web Services - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud d'Amazon Web Services
Question écrite n° 6422 de M. Hubert Julien-Laferrière
Date de dépôt : 21/03/2023
alcools et boissons alcoolisées - Évolution de la législation sur les capsules représentatives de droits - Évolution de la législation sur les capsules représentatives de droits
Question écrite n° 17282 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 23/04/2024
commerce et artisanat - Buralistes en zone frontalière - Buralistes en zone frontalière
Question écrite n° 5547 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 14/02/2023
outre-mer - Agriculture à Mayotte - Agriculture à Mayotte
Question écrite n° 18262 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 04/06/2024
copropriété - Infaisabilité du calendrier des plans pluriannuels de travaux - Infaisabilité du calendrier des plans pluriannuels de travaux
Question écrite n° 13189 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 21/11/2023
travail - Acquisition des congés payés pendant les arrêts maladies - Acquisition des congés payés pendant les arrêts maladies
Question écrite n° 275 de M. Julien Bayou
Date de dépôt : 26/07/2022
fonctionnaires et agents publics - Quelle prise en compte de l'ancienneté des contractuels en formation CAPEJS ? - Quelle prise en compte de l'ancienneté des contractuels en formation CAPEJS ?
Question écrite n° 7300 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 18/04/2023
enseignement - Éducation à la sexualité - Éducation à la sexualité
Question écrite n° 18079 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement - Interventions « wokistes » dans les établissements scolaires - Interventions « wokistes » dans les établissements scolaires
Question écrite n° 123 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 19/07/2022
énergie et carburants - Prix du fioul domestique - risques sur les approvisionnements - Prix du fioul domestique - risques sur les approvisionnements