Résultats de la recherche

202601 résultats trouvés

N° 3771 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques: Date de dépôt : 19/05/2016; Voir le dossier (Enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques)
N° 3771 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques: Date de dépôt : 19/05/2016; Voir le dossier (Enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques)
N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas et Martial Saddier déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air: Date de dépôt : 19/05/2016; Voir le dossier (Lutte contre la pollution de l'air)
Compte rendu de réunion n° 8 - Comité d'évaluation et de contrôle: Date de réunion : 19/05/2016
Compte rendu de réunion n° 282 - Commission des affaires européennes: Date de réunion : 18/05/2016
N° 3760 - Rapport de M. Jean-Paul Bacquet sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (n°3377).: Date de dépôt : 18/05/2016; Voir le dossier (Traités et conventions : contrefaçon des produits médicaux)
N° 3758 - Rapport de M. Patrick Bloche sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne (n°3713).: Date de dépôt : 18/05/2016; Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'Union européenne)
N° 3757 - Rapport de M. Gaby Charroux sur la proposition de loi de M. Gaby Charroux et plusieurs de ses collègues visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises (3680).: Date de dépôt : 18/05/2016; Voir le dossier (Entreprises : encadrement des rémunérations)
N° 3756 - Avis de M. Dominique Potier sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3623).: Date de dépôt : 18/05/2016; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
N° 3759 - Rapport de Mme Marie-George Buffet sur la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet et plusieurs de ses collègues pour tendre à l'autonomie des femmes étrangères (3682).: Date de dépôt : 18/05/2016; Voir le dossier (Société : autonomie des femmes étrangères)