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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/10/2019
  1. Election des membres du Bureau de la commission ;
  2. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances 2020.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2018
  1. – Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/02/2019
  1. Examen de la proposition de résolution de M. Sébastien Jumel tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école de la République (n° 1565)
  2. Communication des conclusions de la mission « flash » sur les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacles et les festivals (Mme Brigitte Kuster et M. Bertrand Bouyx, rapporteurs)
  3. Examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements sur :
  4. la proposition de loi relative à la création d'un permis de conduire public gratuit (n° 1562) (Mme Clémentine Autain, rapporteure)
  5. la proposition de loi visant à l'institution d'un fonds de soutien à la création artistique (n° 1564) (M. Michel Larive, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 05/02/2020
  1. – Suite de l'examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) puis du projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, MM. Nicolas TURQUOIS, Jacques MAIRE, Mmes Corinne VIGNON, Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs pour le projet de loi ordinaire, et M. Olivier VÉRAN, rapporteur pour le projet de loi organique)
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/07/2020
  1. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021
  2. Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/11/2017
  1. Journée d'auditions sur l'alimentation, en appui aux États généraux de l'alimentation :
  3. Table ronde n° 3 : Focus sur l'amont : les bonnes pratiques pour l'agriculture
  4. – Terre de liens, M. Freddy Le Saux, président ;
  5. – Fédération nationale des centres d'initiation pour valoriser l'agriculture et le milieu rural (FNCIVAM), M. Fabrice Bouin, paysan dans la Manche, membre du Bureau national en charge des systèmes de production économe et autonome et Vincent Dulong, directeur.
  6. - Fermes d'avenir : Mme Linda Bedouet, responsable du réseau des Fermes d'Avenir et Mme Hélène Le Teno, directrice Grôupe SOS Transition Écologique
  8. Table ronde n° 4 : Focus sur l'aval: les bonnes pratiques de la restauration hors foyer
  9. – 15 h 15 : Syndicat national de la restauration collective (SNRC), M. Jacques Roux, président ;
  10. – 16 h 00 : Restau'co, M. Éric Lepêcheur, président.
  12. Table ronde n° 5 : « L'AgriFoodTech », des solutions « de la fourche à la fourchette »
  13. – Capagro : Jean-Baptiste Cuisinier, fondateur et président du directoire ;
  14. – DigitalFoodLab : Matthieu Vincent, co-fondateur ;
  15. – La Ferme Digitale : Paolin Pascot, président de La Ferme Digitale et cofondateur d'Agriconomie.
Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 20/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/06/2021
  1. – Audition de M. Jean-Luc Fugit, président du Conseil national de l'air, sur les enjeux liés à la qualité de l'air ;
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la mise en place des plans de prévention des risques technologiques pour les installations abritant en permanence des ouvrages d'infrastructures de stationnement, chargement ou déchargement de matières dangereuses (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur) (n° 3266)
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2021
  1. examen en application de l'article 88 du règlement des amendements restant en discussion sur la proposition. de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs (n° 4134) (M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 14/06/2018
  1. Audition de M. Nicolas Spire, du cabinet d'expertise Aptéis