207416 résultats trouvés
- Question écrite n° 17564 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 07/05/2024
- contraception - Pour que l'on accompagne enfin les porteuses d'implants Essure - Pour que l'on accompagne enfin les porteuses d'implants Essure
- Question au Gouvernement n° 1431 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 13/12/2023
- immigration - Suite du projet de loi sur l’immigration - Suite du projet de loi sur l’immigration
- Question écrite n° 7683 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 02/05/2023
- logement - Rénovation énergétique pour les bâtiments du bassin minier - Rénovation énergétique pour les bâtiments du bassin minier
- Question écrite n° 1910 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 04/10/2022
- professions de santé - Désert médical en Seine-Saint-Denis - Désert médical en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 6714 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 28/03/2023
- énergie et carburants - Prix élevés du gaz et de l'électricité pour les gestionnaires de parc immobilier - Prix élevés du gaz et de l'électricité pour les gestionnaires de parc immobilier
- Question écrite n° 1437 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 20/09/2022
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA filière équine - TVA filière équine
- Question au Gouvernement n° 542 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 08/02/2023
- retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
- Question écrite n° 6287 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 14/03/2023
- établissements de santé - Parcours de soins des patients sourds et malentendants à l'hôpital - Parcours de soins des patients sourds et malentendants à l'hôpital
- Question écrite n° 10791 de M. Xavier Batut
- Date de dépôt : 08/08/2023
- commerce et artisanat - Les marchés parallèles du tabac en France - Les marchés parallèles du tabac en France
- Question écrite n° 1662 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 27/09/2022
- transports ferroviaires - Fermeture d'une cinquantaine de guichets de gares en région SUD - Fermeture d'une cinquantaine de guichets de gares en région SUD
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats